Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

44 résultats pour la valeur "03/07/2020" du filtre Date de séance

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)SIXIEME PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BAREMES DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DES TARIFS D'INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES DES AGENTS DES SERVICES ROUTIERSCOMMUNS AUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA VIABILITÉ HIVERNALE DANS LE CADRE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE : ADOPTION DES PRINCIPES D'ORGANISATION HARMONISÉS POUR L'EXPLOITATION HIVERNALE ET DÉFINITION DES NIVEAUX DE SERVICE APPLICABLES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE ALSACIEN À PARTIR DE LA SAISON HIVERNALE 2020/2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE HINDLINGENRECONSTRUCTION D'UN OUVRAGE D'ART, HORS AGGLOMÉRATION - VOIE VERTE N°14CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION APPUIS RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE ET AU SUIVI DES MESURES D'AED ET D'AED-R POUR LE SUD DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET AU FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISÉE DES PRIX DE JOURNÉE NETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION JACHERES MELLIFERES 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE CONTRIBUTIONS DÉPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT ET AUX INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2020 DES SYNDICATS MIXTES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE RELATIVE AUX MESURES EN FAVEUR DES ENTREPRISES TITULAIRES DE MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX DU DEPARTEMENT A L'OCCASION DE LA CRISE SANITAIRE - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION / FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) : AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE 2017-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALIPARTENARIAT 2020-2021 CONVENTIONS : CADRE, OPERATIONNELLE ET DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DE FINANCEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE CD68 COVID AUX PROFESSIONNELS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX RELEVANT DU CHAMP EXCLUSIF DE COMPÉTENCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE TROISIEME ECHEANCE (2019-2023) RELATIF AUX ROUTES DEPARTEMENTALES - CONSULTATION DU PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL REPARTITION DES ENVELOPPES FINANCIERES POUR LA PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNEPROGRAMME D'AMENAGEMENT 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUSCONVENTION RELATIVE A L'ACCUEIL DES DEMI-PENSIONNAIRES DU COLLEGE KENNEDY AU SEIN DU COLLEGE VILLON A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU FINANCEMENT D'EQUIPEMENTS ET DE MOYENS NECESSAIRES POUR LA REALISATION DE TESTS DE VALIDATION DE MASQUES A USAGE NON SANITAIRE PAR L'UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION A WROCLAW DU 27 AU 30 SEPTEMBRE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORADHESION DU DEPARTEMENT AU CONSORTIUM INTERNATIONAL POUR LES VOIES NAVIGABLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNESYNDICAT MIXTE DU MASSIF DU MARKSTEIN GRAND BALLON ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME PLURIANNUEL DE MODERNISATION IMMOBILIERE DES COLLEGES ACCOMPAGNEMENT DU TRANSFERT TEMPORAIRE DU COLLÈGE KENNEDY AU LYCÉE CLAUDEL (PLAN DE FINANCEMENT ET CONVENTION DE PARTENARIAT)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYMBIOPARTICIPATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGLEMENT JEU-CONCOURS SAINTE-CATHERINE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans « Crèche Les Petits Chaperons Rouges de Colmar », sis au 164 rue du Ladhof à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche Saint-Côme, sise au 23b avenue de la 1ère Division Blindée à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans « Les Larguotins », sis au 6 place du Marché à SEPPOIS-LE-BAS (68580)

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : AVENANT AU PROTOCOLE DU PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DU PAYS DE LA REGION MULHOUSIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHALAMPETRAVAUX D'ENTRETIEN DUPONT SUR LE RHIN ENTRE CHALAMPE (RD 39) ET NEUENBURG (B 378)CONVENTION FINANCIERE BINATIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS PARTICULIEREMENT MOBILISES DANS LE CADRE DE LA PERIODE D'URGENCE SANITAIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DUCONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 16 MAI 2020EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNTS ET DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL PONCTUEL ET CIBLÉ À DESTINATION DES EHPAD ASSOCIATIFS ET PUBLICS AUTONOMES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DES COMMUNAUTÉS 360 COVID

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEAPPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE -GESTION DES ROUTES DÉPARTEMENTALES - PROPOSITIONS ENVUE DU RENOMMAGE DE CERTAINES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page